ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
193101532 Autre établissement public national d'enseignement ETI Créée le 01/01/1983

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 31300 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national d'enseignement
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Sigle
ENVT
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/08/2016 - 18/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/08/2016 - 18/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

2 autorisations sur la période 30/08/2016 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Ch Des Capelles, Toulouse (31100) PC Locaux AB1, AB3 411 928 m² 130 m² 2024/02/20
23 Chem Des Capelles, Toulouse (31100) PC Locaux AC1, AB6 540 901 m² 375 m² 2016/08/30

Permis de démolir de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

1 autorisation sur la période 18/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
23 Chemin Des Capelles, Toulouse (31100) PD AC1, AB6 2024/03/18

Répartition géographique des autorisations de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Sources des informations sur ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE ?
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE ?
Le profil de ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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