ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES - Permis de construire et DP

Cessée
193000635 Autre établissement public national d'enseignement Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.

Profil et organisation

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 30100 à ALES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national d'enseignement
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Sigle
MINES ALES
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2016 - 17/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2016 - 17/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

2 autorisations sur la période 25/02/2016 - 17/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Alès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jules Renard, Alès (30100) PC Locaux BD370, BD477 37 980 m² 1 782 m² 2017/03/17
Rue Jules Renard, Alès (30100) PC Locaux BD370, BD477 4 990 m² 4 079 m² 2016/02/25

Répartition géographique des autorisations de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

Sources des informations sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES ?
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES ?
Le profil de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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