Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 87000 à Limoges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national d'enseignement
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES compte 1
autorisation recensée
sur la période 19/12/2018 - 19/12/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2018 - 19/12/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
1 autorisation sur la période 19/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES ?
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES ?
Le profil de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.