Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Agen.
Profil et organisation
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 47000 à Agen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national d'enseignement
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE compte 6
autorisations recensées
sur la période 29/10/2016 - 06/05/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
29/10/2016 - 06/05/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
6 autorisations sur la période 29/10/2016 - 06/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Agen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ?
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ?
Le profil de ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.