Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Liberte, Norges-la-Ville (21490) | PA | ZA4, ZA7 | — | 2016/01/17 |
ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES - Permis d'aménager
Active
494687452
Association déclarée
Créée le 26/07/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Norges-la-Ville.
Profil et organisation
ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Sigle
- ETSDN
- Date de création
- 26/07/1982
Siège social
Permis d'aménager de ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
Activité d’urbanisme de ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2016 - 17/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/01/2016 - 17/01/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
1 autorisation sur la période 17/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Norges-la-Ville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC
SIREN 778204271
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSOC DIOCESAINE DE DIJON
SIREN 778214395
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN 805357159
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE
SIREN 328860101
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ABBAYE ST JOSEPH DE CLAIRVAL
SIREN 399265339
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN 833012016
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES ?
ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES ?
Le profil de ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable