Présentation détaillée de ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon-sur-Allier.
Profil et organisation
ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03000 à Moulins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
15/10/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Société à mission
Non
Siège social
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Permis de construire et DP de ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
Activité d’urbanisme de ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 19/08/2025 - 19/08/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/08/2025 - 19/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
1 autorisation sur la période 19/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon-sur-Allier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS ?
ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS ?
Le profil de ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE DE PRODUCTION DE MOULINS EN BOURBONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.