2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ECOLE DE LA NATURE DE BRANFERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Guerno.
ECOLE DE LA NATURE DE BRANFERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56190 au Guerno.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE DE LA NATURE DE BRANFERE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2013 - 18/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DE LA NATURE DE BRANFERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Guerno.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DE LA NATURE DE BRANFERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc De Branfere, Le Guerno (56190) | PC Locaux | ZC53 | 615 570 m² | 246 m² | 2013/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
