2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2019 - 11/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mallemort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd17D Route D'alleins Pont Royal, Mallemort (13370) | PC Locaux | D649, D650 | 20 129 m² | 582 m² | 2019/07/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
