Présentation détaillée de ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.
Profil et organisation
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
Permis de construire et DP de ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
Activité d’urbanisme de ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION compte 1
autorisation recensée
sur la période 11/07/2019 - 11/07/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/07/2019 - 11/07/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
1 autorisation sur la période 11/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mallemort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION ?
ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION ?
Le profil de ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE DE LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX FORMATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.