2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
ECOL AGRIC PRIVE MAISON FAMILIALE RURALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saligny-sur-Roudon.
ECOL AGRIC PRIVE MAISON FAMILIALE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03470 à Saligny-sur-Roudon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOL AGRIC PRIVE MAISON FAMILIALE RURALE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/04/2021 - 13/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOL AGRIC PRIVE MAISON FAMILIALE RURALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/04/2021 - 13/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saligny-sur-Roudon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOL AGRIC PRIVE MAISON FAMILIALE RURALE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rte De Monetay, Saligny-sur-Roudon (03470) | PC Locaux | E26, E25 | 1 560 m² | 15 m² | 2021/07/02 |
| 8 Rte De Monetay, Saligny-sur-Roudon (03470) | PC Locaux | E26, E25 | 15 290 m² | 310 m² | 2021/04/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
