ECAP - Permis de construire et DP

Active
507832400 Autre société civile Créée le 08/09/2008

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ECAP

ECAP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.

Profil et organisation

ECAP est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECAP
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
08/09/2008

Siège social

Permis de construire et DP de ECAP

Activité d’urbanisme de ECAP

ECAP compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2014 - 28/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/11/2014 - 28/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECAP

1 autorisation sur la période 28/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECAP dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
58 Rue Alfred De Vigny, Nantes (44200) DP Locaux OW398 636 m² 18 m² 2014/11/28

Répartition géographique des autorisations de ECAP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ECAP

Sources des informations sur ECAP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECAP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECAP ?
ECAP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECAP ?
Le profil de ECAP recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECAP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECAP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECAP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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