2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melle.
EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79150 à Saint Maurice Étusson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2015 - 03/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/12/2015 - 03/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Melle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pommeraie, Melle (79500) | PC Locaux | D517, D518 | 14 700 m² | 233 m² | 2016/03/03 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pommeraie, Melle (79500) | PC Locaux | D86 | 14 700 m² | 490 m² | 2015/12/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
