EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE - Permis de construire et DP

Active
498195106 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melle.

Profil et organisation

EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79150 à SAINT MAURICE ETUSSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

Activité d’urbanisme de EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2015 - 03/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2015 - 03/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

2 autorisations sur la période 02/12/2015 - 03/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Melle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pommeraie, Melle (79500) PC Locaux D517, D518 14 700 m² 233 m² 2016/03/03
La Pommeraie, Melle (79500) PC Locaux D86 14 700 m² 490 m² 2015/12/02

Répartition géographique des autorisations de EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

Sources des informations sur EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE ?
EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE ?
Le profil de EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL VOLAILLES DE LA POMMERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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