2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL VASSEUR ROGEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncheaux-lès-Frévent.
EARL VASSEUR ROGEZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62270 à Moncheaux-lès-Frévent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VASSEUR ROGEZ compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2013 - 19/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VASSEUR ROGEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/05/2013 - 19/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Moncheaux-lès-Frévent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VASSEUR ROGEZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Verte, Moncheaux-lès-Frévent (62270) | PC Locaux | A634 | 18 520 m² | 720 m² | 2013/08/19 |
| 39 Pl De Montmorency, Moncheaux-lès-Frévent (62270) | PC Locaux | A631, A632 | 24 420 m² | 710 m² | 2013/05/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
