EARL VASSEUR ROGEZ - Permis de construire et DP

Active
415042704 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 18/12/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL VASSEUR ROGEZ

EARL VASSEUR ROGEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncheaux-lès-Frévent.

Profil et organisation

EARL VASSEUR ROGEZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62270 à MONCHEAUX-LES-FREVENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL VASSEUR ROGEZ
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
18/12/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL VASSEUR ROGEZ

Activité d’urbanisme de EARL VASSEUR ROGEZ

EARL VASSEUR ROGEZ compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2013 - 19/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL VASSEUR ROGEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2013 - 19/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL VASSEUR ROGEZ

2 autorisations sur la période 04/05/2013 - 19/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Moncheaux-lès-Frévent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VASSEUR ROGEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Verte, Moncheaux-lès-Frévent (62270) PC Locaux A634 18 520 m² 720 m² 2013/08/19
39 Pl De Montmorency, Moncheaux-lès-Frévent (62270) PC Locaux A631, A632 24 420 m² 710 m² 2013/05/04

Répartition géographique des autorisations de EARL VASSEUR ROGEZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL VASSEUR ROGEZ

Sources des informations sur EARL VASSEUR ROGEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL VASSEUR ROGEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL VASSEUR ROGEZ ?
EARL VASSEUR ROGEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL VASSEUR ROGEZ ?
Le profil de EARL VASSEUR ROGEZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL VASSEUR ROGEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL VASSEUR ROGEZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL VASSEUR ROGEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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