EARL SAINT MARC - Permis de construire et DP

Active
340366269 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1987

Présentation détaillée de EARL SAINT MARC

EARL SAINT MARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pertuis.

Profil et organisation

EARL SAINT MARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 84530 à Villelaure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SAINT MARC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SAINT MARC

Activité d’urbanisme de EARL SAINT MARC

EARL SAINT MARC compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2018 - 27/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAINT MARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2018 - 27/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SAINT MARC

1 autorisation sur la période 27/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pertuis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAINT MARC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL SAINT MARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL SAINT MARC

Sources des informations sur EARL SAINT MARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SAINT MARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SAINT MARC ?
EARL SAINT MARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SAINT MARC ?
Le profil de EARL SAINT MARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SAINT MARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SAINT MARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SAINT MARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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