EARL RUE CHARBON - Permis de construire et DP

Active
503876245 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2008

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL RUE CHARBON

EARL RUE CHARBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Percey.

Profil et organisation

EARL RUE CHARBON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 89360 à PERCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL RUE CHARBON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL RUE CHARBON

Activité d’urbanisme de EARL RUE CHARBON

EARL RUE CHARBON compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL RUE CHARBON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/12/2013 - 30/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL RUE CHARBON

2 autorisations sur la période 10/12/2013 - 30/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Percey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RUE CHARBON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue Albert Joly, Percey (89360) PC Locaux ZI47 3 323 m² 258 m² 2017/05/30
Rue Albert Joly, Percey (89360) PC Locaux ZI52 12 640 m² 413 m² 2013/12/10

Répartition géographique des autorisations de EARL RUE CHARBON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL RUE CHARBON

Sources des informations sur EARL RUE CHARBON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL RUE CHARBON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL RUE CHARBON ?
EARL RUE CHARBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL RUE CHARBON ?
Le profil de EARL RUE CHARBON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL RUE CHARBON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL RUE CHARBON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL RUE CHARBON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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