EARL ROCCAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
820202687 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 05/05/2016

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de EARL ROCCAS

EARL ROCCAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Sainte-Marie.

Profil et organisation

EARL ROCCAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47130 à PORT-SAINTE-MARIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ROCCAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
05/05/2016

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL ROCCAS

Activité d’urbanisme de EARL ROCCAS

EARL ROCCAS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/05/2017 - 29/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ROCCAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/05/2017 - 29/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ROCCAS

2 autorisations sur la période 11/05/2017 - 12/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Sainte-Marie. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ROCCAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Boussaque, Port-Sainte-Marie (47130) PC Locaux B471, B428 752 m² 2018/09/12
La Boussaque, Port-Sainte-Marie (47130) DP Locaux B423 12 330 m² 9 m² 2017/05/11

Permis d'aménager de EARL ROCCAS

1 autorisation sur la période 29/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Sainte-Marie. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Boussaque, Port-Sainte-Marie (47130) PA B419, B439 2018/10/29

Répartition géographique des autorisations de EARL ROCCAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL ROCCAS

Sources des informations sur EARL ROCCAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ROCCAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ROCCAS ?
EARL ROCCAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ROCCAS ?
Le profil de EARL ROCCAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ROCCAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ROCCAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ROCCAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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