Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin Creugnet Les Chataigniers, Tesson (17460) | PA | ZI37P | — | 2013/06/29 |
EARL REGIS DUBUY - Permis d'aménager
Active
504704131
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/03/2008
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL REGIS DUBUY
EARL REGIS DUBUY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tesson.
Profil et organisation
EARL REGIS DUBUY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17100 à Saint-Vaize.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL REGIS DUBUY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2008
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis d'aménager de EARL REGIS DUBUY
Activité d’urbanisme de EARL REGIS DUBUY
EARL REGIS DUBUY compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2013 - 29/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL REGIS DUBUY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2013 - 29/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EARL REGIS DUBUY
1 autorisation sur la période 29/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tesson.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL REGIS DUBUY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL REGIS DUBUY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RENAUD & FILS SARL
SIREN 330852534
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA BOULLE
SIREN 402249072
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
HUITRES GEAY
SIREN 801498064
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL LAPREE
SIREN 390176840
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GABORIAU
SIREN 399502012
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
PEPINIERES ROUBERTY SARL
SIREN 403200504
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur EARL REGIS DUBUY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL REGIS DUBUY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL REGIS DUBUY ?
EARL REGIS DUBUY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL REGIS DUBUY ?
Le profil de EARL REGIS DUBUY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL REGIS DUBUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL REGIS DUBUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL REGIS DUBUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable