3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL RECONNU DE LA VILLE HERVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tréfumel.
EARL RECONNU DE LA VILLE HERVE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22630 à Tréfumel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL RECONNU DE LA VILLE HERVE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2019 - 04/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL RECONNU DE LA VILLE HERVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/07/2019 - 04/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tréfumel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RECONNU DE LA VILLE HERVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Herve, Tréfumel (22630) | PC Locaux | B101, B102 | 24 420 m² | 298 m² | 2024/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Herve, Tréfumel (22630) | PC Locaux | B117, B111 | 7 460 m² | 216 m² | 2019/07/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.