2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL RAIMBAULT NOEL ET JEAN-LUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sury-en-Vaux.
EARL RAIMBAULT NOEL ET JEAN-LUC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 18300 à Sury-en-Vaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL RAIMBAULT NOEL ET JEAN-LUC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 05/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL RAIMBAULT NOEL ET JEAN-LUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/05/2014 - 05/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sury-en-Vaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RAIMBAULT NOEL ET JEAN-LUC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Champs Des Pres Chambre, Sury-en-Vaux (18300) | PC Locaux | AL312, AL313 | — | 333 m² | 2023/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chambre, Sury-en-Vaux (18300) | PC Locaux | AL454, AL459 | 3 500 m² | 226 m² | 2014/05/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
