EARL POUSSET - Permis de construire et DP

Active
481637874 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL POUSSET

EARL POUSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pertre.

Profil et organisation

EARL POUSSET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35370 au Pertre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL POUSSET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2005

Siège social

Permis de construire et DP de EARL POUSSET

Activité d’urbanisme de EARL POUSSET

EARL POUSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2020 - 17/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL POUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2020 - 17/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL POUSSET

2 autorisations sur la période 07/02/2020 - 17/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Pertre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL POUSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'etang, Le Pertre (35370) PC Locaux AP35, AP36 448 108 m² 471 m² 2022/11/17
L'etang, Le Pertre (35370) PC Locaux AP35, AP36 78 873 m² 337 m² 2020/02/07

Répartition géographique des autorisations de EARL POUSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL POUSSET

Sources des informations sur EARL POUSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL POUSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL POUSSET ?
EARL POUSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL POUSSET ?
Le profil de EARL POUSSET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL POUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL POUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL POUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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