2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
5
EARL PHILIPPE BONNEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bahus-Soubiran.
EARL PHILIPPE BONNEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40320 à Bahus-Soubiran.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PHILIPPE BONNEL compte 5 autorisations recensées sur la période 02/03/2015 - 18/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PHILIPPE BONNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/03/2015 - 18/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bahus-Soubiran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PHILIPPE BONNEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petit Jean, Bahus-Soubiran (40320) | PC Locaux | C114, C115 | 362 672 m² | 1 480 m² | 2022/07/18 |
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bahus-Soubiran (40320) | PC Locaux | — | — | 1 347 m² | 2020/09/21 |
| Petit Jean, Bahus-Soubiran (40320) | PC Locaux | C372 | 435 698 m² | 1 342 m² | 2020/02/03 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 900 Chem Petit Jean, Bahus-Soubiran (40320) | PC Locaux | C321, C151 | — | 1 170 m² | 2016/09/26 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 172 Chem Petit Jean, Bahus-Soubiran (40320) | PC Locaux | C188, C174 | — | 426 m² | 2015/03/02 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
