2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL PETIT SYLVAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Tertre-Saint-Denis.
EARL PETIT SYLVAIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 78980 au Tertre-Saint-Denis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PETIT SYLVAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 11/06/2015 - 11/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PETIT SYLVAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Tertre-Saint-Denis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PETIT SYLVAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Mairie, Le Tertre-Saint-Denis (78980) | PC Locaux | Y135, Y138 | 17 335 m² | 457 m² | 2015/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
