2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EARL OEUFS MODERY est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lauterbourg.
EARL OEUFS MODERY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67630 à Lauterbourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL OEUFS MODERY compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2019 - 12/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL OEUFS MODERY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Lauterbourg. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL OEUFS MODERY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Du Heckenau, Lauterbourg (67630) | PC Locaux | 15181, 15182 | 7 970 m² | 869 m² | 2019/11/12 |
| 3 Chemin Du Heckenau, Lauterbourg (67630) | PC Locaux | 15106, 15107 | 47 070 m² | 4 357 m² | 2019/11/12 |
1 autorisation sur la période 31/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lauterbourg. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Heckenau, Lauterbourg (67630) | PD | 1615 | 1 740 m² | 2019/05/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
