EARL ODOUL-COQUARD - Permis de construire et DP

Active
384019998 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/12/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL ODOUL-COQUARD

EARL ODOUL-COQUARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Morey-Saint-Denis.

Profil et organisation

EARL ODOUL-COQUARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21220 MOREY-SAINT-DENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ODOUL-COQUARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/12/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ODOUL-COQUARD

Activité d’urbanisme de EARL ODOUL-COQUARD

EARL ODOUL-COQUARD compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2016 - 11/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ODOUL-COQUARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/10/2016 - 11/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL ODOUL-COQUARD

2 autorisations sur la période 04/10/2016 - 11/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Morey-Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ODOUL-COQUARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Corvee Quemigny-Poisot, Valforêt (21220) DP Locaux AC57 213 m² 15 m² 2022/04/11
Rte Des Grands Crus, Morey-Saint-Denis (21220) PC Locaux AC350 1 664 m² 60 m² 2016/10/04

Répartition géographique des autorisations de EARL ODOUL-COQUARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL ODOUL-COQUARD

Sources des informations sur EARL ODOUL-COQUARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ODOUL-COQUARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ODOUL-COQUARD ?
EARL ODOUL-COQUARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ODOUL-COQUARD ?
Le profil de EARL ODOUL-COQUARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ODOUL-COQUARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ODOUL-COQUARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ODOUL-COQUARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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