2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
EARL NAVAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
EARL NAVAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17560 à Bourcefranc-le-Chapus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL NAVAS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2026 - 09/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL NAVAS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale De Badauge, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | K408, K409 | 12 701 m² | 2026/04/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
