EARL MONSEJOUR - Permis de construire et DP

Active
388234791 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL MONSEJOUR

EARL MONSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Masseube.

Profil et organisation

EARL MONSEJOUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 32140 MASSEUBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MONSEJOUR
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/1992

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MONSEJOUR

Activité d’urbanisme de EARL MONSEJOUR

EARL MONSEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2017 - 25/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MONSEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/01/2017 - 25/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MONSEJOUR

2 autorisations sur la période 24/01/2017 - 25/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Masseube.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MONSEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cantaou, Masseube (32140) DP Locaux AH19 20 740 m² 10 m² 2017/01/25
Cantaou, Masseube (32140) DP Locaux AH19 20 740 m² 10 m² 2017/01/24

Répartition géographique des autorisations de EARL MONSEJOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL MONSEJOUR

Sources des informations sur EARL MONSEJOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MONSEJOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MONSEJOUR ?
EARL MONSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MONSEJOUR ?
Le profil de EARL MONSEJOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MONSEJOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MONSEJOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MONSEJOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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