2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL METZGER ARNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stattmatten.
EARL METZGER ARNAUD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67770 à Stattmatten.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL METZGER ARNAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2013 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL METZGER ARNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2013 - 30/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Stattmatten.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL METZGER ARNAUD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kleinacker, Stattmatten (67770) | PC Locaux | 13398, 13399 | 5 580 m² | 1 980 m² | 2021/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Stattmatten (67770) | DP Locaux | 156, 155 | 4 377 m² | 1 284 m² | 2013/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
