Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rondardiere, Les Landes-Genusson (85130) | PD | D1162, D1164 | — | 2014/01/30 |
EARL MERLET DAMIEN - Permis de démolir
Cessée
408271864
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL MERLET DAMIEN
EARL MERLET DAMIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Landes-Genusson.
Profil et organisation
EARL MERLET DAMIEN est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL MERLET DAMIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de EARL MERLET DAMIEN
Activité d’urbanisme de EARL MERLET DAMIEN
EARL MERLET DAMIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2014 - 30/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MERLET DAMIEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/01/2014 - 30/01/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL MERLET DAMIEN
1 autorisation sur la période 30/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Landes-Genusson.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL MERLET DAMIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur EARL MERLET DAMIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL MERLET DAMIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MERLET DAMIEN ?
EARL MERLET DAMIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MERLET DAMIEN ?
Le profil de EARL MERLET DAMIEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MERLET DAMIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MERLET DAMIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MERLET DAMIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable