EARL MASSY - Permis de construire et DP

Active
381848704 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 29/04/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL MASSY

EARL MASSY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petit-Caux.

Profil et organisation

EARL MASSY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76370 à PETIT-CAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MASSY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
29/04/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MASSY

Activité d’urbanisme de EARL MASSY

EARL MASSY compte 3 autorisations recensées sur la période 13/07/2013 - 18/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MASSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/07/2013 - 18/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MASSY

3 autorisations sur la période 13/07/2013 - 18/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Petit-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MASSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Guilmecourt Assigny, Petit-Caux (76370) PC Locaux A445, A446 28 685 m² 686 m² 2019/10/18
41 Rue Des Marronniers, Petit-Caux (76370) PC Locaux 0A81 3 245 m² 120 m² 2015/09/25
41 Rue Des Marronniers, Petit-Caux (76370) PC Locaux ZB29 154 665 m² 890 m² 2013/07/13

Répartition géographique des autorisations de EARL MASSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL MASSY

Sources des informations sur EARL MASSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MASSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MASSY ?
EARL MASSY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MASSY ?
Le profil de EARL MASSY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MASSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MASSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MASSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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