Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ferme D Orvaux, Le Val-Doré (27190) | PD | ZC1, ZC63 | 23 565 m² | 2023/11/13 |
EARL MARIE ARMEL - Permis de démolir
Active
892805029
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 15/12/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL MARIE ARMEL
EARL MARIE ARMEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val-Doré.
Profil et organisation
EARL MARIE ARMEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27190 au Val-Doré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL MARIE ARMEL
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/12/2020
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de EARL MARIE ARMEL
Activité d’urbanisme de EARL MARIE ARMEL
EARL MARIE ARMEL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/11/2023 - 13/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MARIE ARMEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/11/2023 - 13/11/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL MARIE ARMEL
1 autorisation sur la période 13/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Val-Doré.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL MARIE ARMEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL MARIE ARMEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECURIE D'AUTHUIT
SIREN 444327456
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL LE JARDIN DE PULLAY
SIREN 520483322
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA DUGORD
SIREN 950620807
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
ETABLISSEMENTS WILLEMS
SIREN 310968649
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA FERME DE LA HOUSSAYE
SIREN 424451854
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DES MONTS HUGLETS
SIREN 479887689
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL MARIE ARMEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL MARIE ARMEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MARIE ARMEL ?
EARL MARIE ARMEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MARIE ARMEL ?
Le profil de EARL MARIE ARMEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MARIE ARMEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MARIE ARMEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MARIE ARMEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable