EARL LUSSON FRUITS - Permis de construire et DP

Cessée
400818191 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL LUSSON FRUITS

EARL LUSSON FRUITS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauges-sur-Loire.

Profil et organisation

EARL LUSSON FRUITS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49110 à Mauges-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL LUSSON FRUITS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/03/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LUSSON FRUITS

Activité d’urbanisme de EARL LUSSON FRUITS

EARL LUSSON FRUITS compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2014 - 08/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LUSSON FRUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/02/2014 - 08/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LUSSON FRUITS

1 autorisation sur la période 08/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mauges-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LUSSON FRUITS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Monnerie, Mauges-sur-Loire (49410) PC Locaux B1080 7 263 m² 221 m² 2014/02/08

Répartition géographique des autorisations de EARL LUSSON FRUITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LUSSON FRUITS

Sources des informations sur EARL LUSSON FRUITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LUSSON FRUITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LUSSON FRUITS ?
EARL LUSSON FRUITS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LUSSON FRUITS ?
Le profil de EARL LUSSON FRUITS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LUSSON FRUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LUSSON FRUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LUSSON FRUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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