2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL LES VIGNES DEVANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Boil.
EARL LES VIGNES DEVANT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71390 à Saint-Boil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES VIGNES DEVANT compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 07/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES VIGNES DEVANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/07/2014 - 07/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Boil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES VIGNES DEVANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Coupy, Saint-Boil (71390) | PC Locaux | ZB11 | 32 610 m² | 483 m² | 2022/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Hesses, Jully-lès-Buxy (71390) | PC Locaux | B1007 | 3 570 m² | 172 m² | 2016/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Coupy, Saint-Boil (71390) | PC Locaux | ZB11A | 32 334 m² | 467 m² | 2014/07/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
