EARL LES VERGERS - Permis de construire et DP

Active
320799455 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES VERGERS

EARL LES VERGERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvilliers-Saint-Julien.

Profil et organisation

EARL LES VERGERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 10170 ORVILLIERS-SAINT-JULIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES VERGERS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1981

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES VERGERS

Activité d’urbanisme de EARL LES VERGERS

EARL LES VERGERS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/09/2016 - 20/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES VERGERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/09/2016 - 20/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES VERGERS

2 autorisations sur la période 14/09/2016 - 20/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Orvilliers-Saint-Julien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES VERGERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Rural Dit De St Geo, Orvilliers-Saint-Julien (10170) PC Locaux YL1 756 m² 2017/01/20
Chemin Des Vergers, Orvilliers-Saint-Julien (10170) PC Locaux ZM95, AD164 2 771 m² 753 m² 2016/09/14

Répartition géographique des autorisations de EARL LES VERGERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LES VERGERS

Sources des informations sur EARL LES VERGERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES VERGERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES VERGERS ?
EARL LES VERGERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES VERGERS ?
Le profil de EARL LES VERGERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES VERGERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES VERGERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES VERGERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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