2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LES FRANCS CAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forceville.
EARL LES FRANCS CAMPS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 80560 à Forceville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES FRANCS CAMPS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2017 - 11/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES FRANCS CAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/09/2017 - 11/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Forceville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES FRANCS CAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""Les Francs Camps"", Forceville (80560) | PC Locaux | ZE71 | 11 949 m² | 1 204 m² | 2019/12/11 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vc N 2 Les Francs Camps, Forceville (80560) | PC Locaux | ZE71 | 11 949 m² | 1 856 m² | 2017/09/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
