Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Parc Des Chataigniers, Questembert (56230) | PA | ZA107 | 115 920 m² | 2022/06/01 |
EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS - Permis d'aménager
Active
424373488
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/10/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Questembert.
Profil et organisation
EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 56230 à Questembert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1999
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
Activité d’urbanisme de EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2022 - 01/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/06/2022 - 01/06/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
1 autorisation sur la période 01/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Questembert.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RYO
SIREN 518066238
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
SCEA BINARD
SIREN 400022372
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
GAEC DES LANDES
SIREN 438440125
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DES FRICHES
SIREN 488910704
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
COUVOIR JOSSET
SIREN 310427562
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA DE LICHOUET
SIREN 439863754
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS ?
EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS ?
Le profil de EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES ECURIES DU VIEUX PUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable