2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LE PETIT QUINCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvigny Val d'Andaine.
EARL LE PETIT QUINCE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61140 à Juvigny Val d'Andaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE PETIT QUINCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2017 - 18/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE PETIT QUINCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/04/2017 - 18/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Juvigny Val d'Andaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE PETIT QUINCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Quince, Juvigny Val d'Andaine (61140) | PC Locaux | C531 | 21 605 m² | 1 732 m² | 2017/10/18 |
| Le Petit Quince La Baroche Sous Luce, Juvigny Val d'Andaine (61140) | PC Locaux | C404 | 4 455 m² | 691 m² | 2017/04/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
