2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LE DOULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sausseuzemare-en-Caux.
EARL LE DOULT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76110 à Sausseuzemare-en-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE DOULT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 29/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE DOULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2015 - 29/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sausseuzemare-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE DOULT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Couarde, Sausseuzemare-en-Caux (76110) | PC Locaux | A15, A700 | 23 629 m² | 17 m² | 2018/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Couard, Sausseuzemare-en-Caux (76110) | PC Locaux | A738, A700 | 23 629 m² | 276 m² | 2015/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
