EARL LE CLOS DU BASSIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL LE CLOS DU BASSIN
EARL LE CLOS DU BASSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ecquevilly.
Profil et organisation
EARL LE CLOS DU BASSIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 78920 à ECQUEVILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LE CLOS DU BASSIN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/2003
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LE CLOS DU BASSIN
Activité d’urbanisme de EARL LE CLOS DU BASSIN
EARL LE CLOS DU BASSIN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CLOS DU BASSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LE CLOS DU BASSIN
2 autorisations sur la période 20/04/2015 - 12/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ecquevilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CLOS DU BASSIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Km 35 D113 Le Clos Du Bassin, Ecquevilly (78920) | DP Locaux | D431 | 473 m² | 21 m² | 2018/07/12 |
| Rd 113 Le Clos Du Bassin, Ecquevilly (78920) | PC Locaux | D432, D431 | 3 632 m² | 97 m² | 2015/04/20 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LE CLOS DU BASSIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LE CLOS DU BASSIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LE CLOS DU BASSIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.