EARL LE CHALET DES VIGNOBLES - Permis de construire et DP

Active
423633064 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1999

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

EARL LE CHALET DES VIGNOBLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cruet.

Profil et organisation

EARL LE CHALET DES VIGNOBLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73250 à SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE CHALET DES VIGNOBLES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1999
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

Activité d’urbanisme de EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

EARL LE CHALET DES VIGNOBLES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2013 - 13/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CHALET DES VIGNOBLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/11/2013 - 13/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

2 autorisations sur la période 20/11/2013 - 13/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cruet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CHALET DES VIGNOBLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Longuerail, Saint-Jean-de-la-Porte (73250) PC Locaux YC81, YC29 24 528 m² 209 m² 2023/03/13
Champ Gailland, Cruet (73800) PC Locaux E150, E149 20 m² 2013/11/20

Répartition géographique des autorisations de EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

Sources des informations sur EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE CHALET DES VIGNOBLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE CHALET DES VIGNOBLES ?
EARL LE CHALET DES VIGNOBLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE CHALET DES VIGNOBLES ?
Le profil de EARL LE CHALET DES VIGNOBLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE CHALET DES VIGNOBLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE CHALET DES VIGNOBLES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE CHALET DES VIGNOBLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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