2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LE BAS NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Velluire-sur-Vendée.
EARL LE BAS NOYER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85770 aux Velluire-sur-Vendée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE BAS NOYER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2019 - 24/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BAS NOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/10/2019 - 24/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Velluire-sur-Vendée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BAS NOYER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Retail Le Poire Sur Velluire, Les Velluire-sur-Vendée (85770) | PC Locaux | ZV2, ZV67 | 111 571 m² | 1 848 m² | 2019/10/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
