EARL L'ASSON - Permis de construire et DP

Active
418755674 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 20/04/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL L'ASSON

EARL L'ASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.

Profil et organisation

EARL L'ASSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 85600 MONTAIGU-VENDEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL L'ASSON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
20/04/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL L'ASSON

Activité d’urbanisme de EARL L'ASSON

EARL L'ASSON compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2017 - 30/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL L'ASSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2017 - 30/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL L'ASSON

2 autorisations sur la période 10/03/2017 - 30/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL L'ASSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ronde, Montaigu-Vendée (85600) PC Locaux C89, C93 404 m² 83 m² 2018/03/30
La Trouniere, Montaigu-Vendée (85600) DP Locaux G1372 3 317 m² 16 m² 2017/03/10

Répartition géographique des autorisations de EARL L'ASSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL L'ASSON

Sources des informations sur EARL L'ASSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL L'ASSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL L'ASSON ?
EARL L'ASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL L'ASSON ?
Le profil de EARL L'ASSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL L'ASSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL L'ASSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL L'ASSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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