2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL LARTILLIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morvilliers.
EARL LARTILLIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10500 à Morvilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LARTILLIER compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2014 - 22/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LARTILLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Morvilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LARTILLIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De Crespy, Morvilliers (10500) | PC Locaux | AB113 | 4 456 m² | 138 m² | 2014/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
