EARL LA VILLA - Permis de construire et DP

Active
352453633 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LA VILLA

EARL LA VILLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sains.

Profil et organisation

EARL LA VILLA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35610 à SAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA VILLA
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1989

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA VILLA

Activité d’urbanisme de EARL LA VILLA

EARL LA VILLA compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2020 - 26/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA VILLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/08/2020 - 26/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA VILLA

2 autorisations sur la période 25/08/2020 - 26/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA VILLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Villa, Sains (35610) PC Locaux B1146, B1147 77 801 m² 100 m² 2026/01/26
1 La Villa, Sains (35610) PC Locaux ZC87, ZC88 34 410 m² 606 m² 2020/08/25

Répartition géographique des autorisations de EARL LA VILLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LA VILLA

Sources des informations sur EARL LA VILLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA VILLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA VILLA ?
EARL LA VILLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA VILLA ?
Le profil de EARL LA VILLA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA VILLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA VILLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA VILLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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