2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL LA MOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brulais.
EARL LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35330 aux Brulais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA MOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2015 - 10/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Brulais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte, Les Brulais (35330) | PC Locaux | ZC216 | 233 254 m² | 1 939 m² | 2015/12/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
