2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
EARL LA FERME GAILLANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chéraute.
EARL LA FERME GAILLANT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 64130 à Chéraute.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FERME GAILLANT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2015 - 16/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME GAILLANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chéraute.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME GAILLANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Barcus - Quartier H Gailland, Chéraute (64130) | PC Locaux | C464, C461 | 21 760 m² | 225 m² | 2015/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
