2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL HUBERT DELOUSTAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brezons.
EARL HUBERT DELOUSTAL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 15230 à Cézens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL HUBERT DELOUSTAL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2016 - 26/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL HUBERT DELOUSTAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2016 - 26/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Brezons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HUBERT DELOUSTAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'estival, Brezons (15230) | PC Logement | C181, C182 | 1 025 m² | 140 m² | 2023/09/26 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chabasses, Cézens (15230) | PC Locaux | A299 | 145 673 m² | 1 206 m² | 2016/07/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
