2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL HERVE LA POMMERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beuvardes.
EARL HERVE LA POMMERAIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02210 à Coincy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL HERVE LA POMMERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 10/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL HERVE LA POMMERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2013 - 10/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Beuvardes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HERVE LA POMMERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Des Pres De La Source, Beuvardes (02130) | PC Locaux | Z1161 | 8 590 m² | 146 m² | 2017/05/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chem Du Dessus De La Poterie La Pommeraie, Coincy (02210) | PC Locaux | ZA46 | 8 793 m² | 289 m² | 2013/06/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
