EARL HAETTEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL HAETTEL
EARL HAETTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Schaffhouse-près-Seltz.
Profil et organisation
EARL HAETTEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67470 à SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL HAETTEL
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2001
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL HAETTEL
Activité d’urbanisme de EARL HAETTEL
EARL HAETTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL HAETTEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL HAETTEL
1 autorisation sur la période 24/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Schaffhouse-près-Seltz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HAETTEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beim Kupenloch, Schaffhouse-près-Seltz (67470) | PC Locaux | 4104, 470 | 18 940 m² | 2 211 m² | 2014/09/24 |
Permis d'aménager de EARL HAETTEL
1 autorisation sur la période 05/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Seltz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Binsenfeld, Seltz (67470) | PA | 20103, 2079 | 16 162 m² | 2022/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de EARL HAETTEL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL HAETTEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL HAETTEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.