2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
EARL HAETTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Schaffhouse-près-Seltz.
EARL HAETTEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67470 à Schaffhouse-près-Seltz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL HAETTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL HAETTEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Schaffhouse-près-Seltz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HAETTEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beim Kupenloch, Schaffhouse-près-Seltz (67470) | PC Locaux | 4104, 470 | 18 940 m² | 2 211 m² | 2014/09/24 |
1 autorisation sur la période 05/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Seltz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Binsenfeld, Seltz (67470) | PA | 20103, 2079 | 16 162 m² | 2022/05/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
