EARL GROSSET - Permis de construire et DP

Active
489142794 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL GROSSET

EARL GROSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muel.

Profil et organisation

EARL GROSSET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35290 à MUEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL GROSSET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EARL GROSSET

Activité d’urbanisme de EARL GROSSET

EARL GROSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 17/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL GROSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2014 - 17/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL GROSSET

2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 17/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Muel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GROSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Heran, Muel (35290) PC Locaux ZD120 10 340 m² 12 m² 2021/06/17
Le Heran, Muel (35290) PC Locaux ZD32, ZD31 79 176 m² 2 285 m² 2014/07/18

Répartition géographique des autorisations de EARL GROSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL GROSSET

Sources des informations sur EARL GROSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL GROSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GROSSET ?
EARL GROSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GROSSET ?
Le profil de EARL GROSSET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GROSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GROSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GROSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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